Mentions légales
BIOPRESERV
Société à Responsabilité Limitée au capital de 35.000,00 EUROS.
Siège social : Espace Jacques-Louis Lions, 4 traverse Dupont 06130 Grasse.
Gérant : Monsieur Thierry Lacour.
Téléphone : (0) 489 85 60 28.
R.C.S. Grasse FR 26 529601510
SIRET : 52960151000017.
Directeur de publication
Thierry Lacour
Hébergement
SAS OVH : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, Tel : 08 203 203 63.
Accès, utilisation, respect des droits d'auteur
Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d'un droit d'utilisation des informations qui y sont contenues à des fins exclusivement personnelles et non commerciales.
Vous n'êtes pas autorisés à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce site, tout document téléchargé à partir de ce site ou toutes listes de liens obtenues à partir de ce site, ni à créer des oeuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf accord particulier et préalable conclu avec l'éditeur et/ou l'auteur.
L'ensemble du site relève de la législation sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Rappel de l'article L.112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, ce qui inclut les documents à télécharger, les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction des textes sur support papier est autorisée sous réserve du respect de la gratuité de la diffusion, de l'intégrité des documents reproduits et de la citation, claire et lisible de la source.
Protection de la vie privée et confidentialité
En cas de collecte d'informations nominatives, vos coordonnées et adresses de courrier électronique constituent des données confidentielles, et nous nous engageons à ne pas les divulguer. Conformément à la loi française (Art 27 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant par email ou par courrier aux coordonnées ci-dessus.
Responsabilités
Biopreserv ne peut être tenu pour responsable de l'interprétation et de l'utilisation du contenu du site, ou de la nature du contenu des sites ciblés par les liens sortants ou entrants.
Le contenu du présent site peut être modifié à tout moment par Biopreserv, et faire l'objet de mises à jour constantes et à tout instant.
Droit applicable
Le présent site est régi par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, le tribunal de commerce de Grasse (06) sera seul compétent pour trancher les litiges en découlant.
